Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé
/
YACA
Marque expirée - Marque en non vigueur

YACA
Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé SARL

Numéro de dépôt :
96613098
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016

Présentation de la marque YACA

Déposée le 23 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé domicilié(e) 577, rue du Pommarin, Z.I. Centr'Alp,38340 VOREPPE (dossier no 2306284) - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 320 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé domicilié(e) B.P. 16,38341 VOREPPE CEDEX (dossier no 2306284) - 38341 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YACA est expirée depuis le 23 février 2016.

Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé a également déposé les autres marques suivantes : MUSCADE , PAGODE , PROMETAL , SULFOLARYL , DAME DE CUR , DEODOR , DECAPTOUT , KASSIA , URUS , SONARA


Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé SARL - 577, rue du Pommarin, Z.I. Centr'Alp,38340 VOREPPE (dossier no 2306284) - 38340 - France - SIREN 697320539


Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé - B.P. 16,38341 VOREPPE CEDEX (dossier no 2306284) - 38341 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 24 septembre 1996 - Renonciation partielle n°206657 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 13 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399334 - Publication au BOPI 2004-09-13

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423491 - Publication au BOPI 2005-12-05

Renouvellement avec limitation le 26 janvier 2006 n°2306284 - Publication au BOPI 2006-01-26

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.